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Marques déposées par brigitte Martinez-cros
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Rechets
Marque expirée - Marque en non vigueur

Rechets
brigitte Martinez-cros

Numéro de dépôt :
3667501
Date de dépôt :
28/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2019
Rechets de brigitte Martinez-cros

Présentation de la marque Rechets

Déposée le 28 juillet 2009 par brigitte Martinez-cros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rechets »

Le déposant est brigitte Martinez-cros domicilié(e) 35 Allée des Greens - 95800 - COURDIMANCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, brigitte Martinez-cros domicilié(e) 35 Allée des Greens - 95800 - COURDIMANCHE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rechets est expirée depuis le 28 juillet 2019.

brigitte Martinez-cros a également déposé les autres marques suivantes : Rechetterie


brigitte Martinez-cros - 35 Allée des Greens - 95800 - COURDIMANCHE - France


brigitte Martinez-cros - 35 Allée des Greens - 95800 - COURDIMANCHE - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).